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Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Atelier Duviau, SARL au capital social de 40 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro RCS Lyon 512 764 019, SIRET 512 764 019 00023, numéro de TVA intracommunautaire FR 41 512 764 019.

Gérant : M. Julien Duviau.
Siège social : 27 rue de la Charité, 69002 Lyon, France.
Téléphone : 04 78 42 56 09.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Julien Duviau, en sa qualité de gérant de l'Atelier Duviau.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, plans, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de l'Atelier Duviau, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Assurances et garanties professionnelles

L'Atelier Duviau est une entreprise certifiée RGE Qualibat. Nos ouvrages sont couverts par une assurance de responsabilité civile professionnelle et par la garantie décennale prévue à l'article 1792 du Code civil, ainsi que par la garantie de parfait achèvement (art. 1792-6). Nos travaux d'agencement sont réalisés conformément au DTU 36.1 relatif à la menuiserie intérieure en bois, à partir de bois et panneaux certifiés PEFC.

6. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Lyon seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.